Mentions légales

Dernière mise à jour des mentions légales : 9 septembre 2026

1. Éditeur du site

Le site labajart.com est édité par :

Association La Baj’Art
Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901
20 rue de la Bajatière
38100 Grenoble – France

RNA : W381025375
SIRET : 892 125 683 00011

E-mail : contact.labajart@gmail.com
Téléphone : 06 61 15 29 20

La Baj’Art a pour objet de favoriser les pratiques culturelles et artistiques, amateures et professionnelles, notamment par la mutualisation des moyens, des locaux et des compétences.

Direction de la publication

La directrice de la publication est Marine Anselmino, en qualité de présidente de l’association La Baj’Art.

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH SAS – OVHcloud
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France

OVH SAS est immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045.

Site officiel d’OVHcloud

3. Conception et réalisation du site

La conception, la réalisation et l’intégration du site internet ont été réalisées par :

MÉDUSE – Adèle Bigaud
Micro-entreprise spécialisée dans la communication et la création numérique pour les structures culturelles et associatives.

Site : meduse-ab.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site labajart.com, notamment les textes, photographies, illustrations, logos, graphismes, vidéos, documents et éléments visuels, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de La Baj’Art ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation accordée à l’association.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, publication ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de ses contenus, quel que soit le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation préalable de La Baj’Art ou du titulaire des droits concernés.

Les photographies et créations appartenant à des tiers restent la propriété de leurs auteurs respectifs.

5. Responsabilité

La Baj’Art s’efforce de fournir sur son site des informations aussi exactes et actualisées que possible.

Toutefois, l’association ne saurait garantir l’exhaustivité, l’exactitude ou l’actualité de l’ensemble des informations publiées sur le site.

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8. Droit applicable

Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les juridictions françaises compétentes pourront être saisies.